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Merci d'avoir téléchargé cette scène complémentaire pour Microsoft Flight Simulator.

Veuillez lire attentivement la licence d'utilisation qui suit, l'installation et l'utilisation de ce logiciel impliquant votre accord avec les termes du présent contrat.


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LICENCE UTILISATEUR
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1. COPYRIGHT

Ce logiciel est une scène complémentaire pour Microsoft Flight Simulator : il ne fait pas partie du domaine public et tous les fichiers restent propriété de l'auteur, qui conserve en permanence et exclusivement tous les droits autres que ceux explicitement octroyés à l'utilisateur par la licence décrite ci-après.



2.a LICENCE

L'auteur vous donne l'autorisation non exclusive et non transférable d'utiliser ce logiciel, à titre personnel uniquement, en accord avec les termes de ce contrat et les conditions suivantes :

- Vous n'êtes pas autorisé à modifier, décompiler, extraire ou reconstituer ce logiciel en tout ou en partie. La publication de copies d'écran de ce logiciel doit être expressément autorisée par l'auteur.

- Après une période d'évaluation limitée à 30 jours, vous devrez vous enregistrer auprès de l'auteur pour continuer à utiliser légalement ce logiciel.

- L'auteur se réserve la possibilité de modifier les présentes Conditions d'Utilisation et peut révoquer cette licence en tout temps en avisant l'utilisateur du logiciel.



2.b ENREGISTREMENT

il vous suffit d'envoyer un mail à l'adresse indiquée en bas de ce document.

- pour les distributeurs de produits payants (commerciaux ou sharewares) pour Flight Simulator, le montant est de XX Euros. Les modalités de versement seront communiquées à réception du mail d'enregistrement. Ce paiement ne donne aucun droit à l'utilisation de tout ou partie du logiciel dans un autre produit (commercial ou non), ni à publier des copies d'écran relatives à ce logiciel.

- pour les autres utilisateurs, l'enregistrement est gratuit, sans autre formalité que l'envoi d'un simple mail.



3. REDISTRIBUTION

La distribution et le téléchargement de ce logiciel se font EXCLUSIVEMENT sur le site xxxxxxxxxxxx :

http://xxx.xxx.xxx

Vous n'êtes pas autorisé à diffuser ou redistribuer ce logiciel (tout ou partie) sur quelque support que soit (site internet, CDRom etc...), sans accord écrit préalable de l'auteur. Toute diffusion et utilisation commerciales sont interdites, quel que soit le type de licence concédée.



4. NON GARANTIE

Ce logiciel est livré "tel quel" et sans garantie d'aucune sorte. L'auteur n'est pas responsable des dommages que ce logiciel pourrait causer directement ou indirectement (y compris, mais de façon non exhaustive, les dommages causés par la perte de bénéfices commerciaux, l'interruption des affaires, la perte d'informations commerciales ou toute autre perte pécuniaire ou non) par son utilisation ou l'impossibilite de son utilisation, et cela malgré tout le soin apporté à sa réalisation. Les résultats ou performances de ce logiciel sont donc entièrement assumés par l'utilisateur et son utilisation se fait à ses risques et périls.



5. INSTALLATION

L'installation de ce logiciel ne modifie, ni n'ajoute aucun fichier dans vos répertoires autres que ceux de l'installation. La Base de Registre n'est pas modifiée, ni aucun fichier INI ou DLL, sauf mention spéciale dans la documentation.



6. DESINSTALLATION

Pour désinstaller ce logiciel, il suffit de supprimer tous les fichiers qu'il a créés sur votre disque dur dans le répertoire correspondant de Flight Simulator. Des informations complémentaires peuvent figurer dans la documentation.



7. LEGISLATION

Le fait que la licence soit gratuite pour certains utilisateurs n'enlève rien au fait que ce soit un contrat entre le propriétaire et l'utilisateur du logiciel. Ses clauses doivent donc être respectées : selon le droit français, la reproduction et la distribution, même gratuite, d'un logiciel protégé est un délit de contrefaçon qui est prévu et réprimé par l'article L.335-2 et suivants du Code de la propriété littéraire et artistique. En tant que création intellectuelle, ce logiciel est également soumis à la législation sur les droits d'auteur.

En cas de non respect des conditions ci-dessus, le contrat est automatiquement résilié. CETTE RESILISATION VIENT S'AJOUTER AUX RECOURS EN MATIERE PENALE, CIVILE OU AUTRE DONT L'AUTEUR PEUT SE PREVALOIR.


Pour contacter l'auteur:

xxxxxxx

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